Index des auteurs

RUDH vol. 1 (1989) ss.


C  E  F  IJ  N  O  PQ  R  T   W  Z

 

Decaux, Emmanuel
► La lutte contre le racisme et la xénophobie / Premières rencontres européennes des institutions nationales de promotion et de protection des droits de l’homme (Conseil de l’Europe, Strasbourg, 7-9. 111994)  RUDH 1995, 9

De Frisching, Arthur
► La mise en œuvre de la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants / Le point de vue d’un directeur de prison / Les problèmes soulevés par les visites des lieux de détention / Actes du séminaire des 7 et 8 novembre 1988 à Strasbourg–   RUDH 1990, 13


De Gucht,
Karel
► Les droits de l’homme dans le monde et la politique communautaire en matière de droits de l’homme en 1987-1988–   RUDH 1989,–  316
► Memorandum de la Commission politique sur la mission effectuée à la conférence bilan de la CSCE à Vienne (du 21 au 23 octobre 1988)  RUDH 1989,–  335
► Rapport fait au nom de la commission institutionnelle sur la Déclaration des droits et libertés fondamentaux–   RUDH 1989,–  345


Déjeant-Pons,
Maguelonne
► L’insertion du droit de l’homme à l’environnement dans les systèmes régionaux de protection des droits de l’homme  RUDH 1991, 461
►Callewaert, Johan / Dejeant-Pons, Maguelonne / Sansonetis, Nicolas, La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme relative à l’art. 50 de la CEDH (satisfaction équitable)
(Rapport 1ère partie)  RUDH 1990, 71
(Rapport 2° partie)  RUDH 1990, 119
(Rapport 3° partie)  RUDH 1990, 211
(Rapport 4° partie)  RUDH 1990, 326


De Salvia,
Michele
► Bilan de la jurisprudence de la Cour EDH pour l’année 2001  RUDH 2002, 126
► Jurisprudence de Chambre de la CourEDH pour les années 2001 et 2002 / Extraits des principes
directeurs–   RUDH 2003, 131


De Schutter,
Olivier
► La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (16 et 17 juin 2000) / La contribution de la
Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne à la garantie des droits sociaux dans l’ordre juridique communautaire  RUDH 2000, 33
► La Convention européenne des droits de l’homme à l’épreuve de la lutte contre le terrorisme–   RUDH 2001, 185


de Vargas,
François
► Préface / Actes du séminaire des 7 et 8 novembre 1988 à Strasbourg / La mise en œuvre de la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants  RUDH 1990, 2


DOMINO,
Xavier
Le juge administratif français face à l’état d’urgence -- Réactivation d’une législation de 1955 après les attentats terroristes à Paris en novembre 2015 et renforcement du contrôle juridictionnel sur sa mise en œuvre–   RUDH 2016, 6


Drzemczewski,
Andrew
► Les activités de la Direction des Droits de l’Homme du Conseil de l’Europe  RUDH 1990, 192
► Programmes de coopération et d’assistance du Conseil de l’Europe aux pays d’Europe centrale et
orientale dans le domaine des droits de l’homme (1990 - septembre 1993)  RUDH 1993, 193
► Compatibilité du droit interne avec la Convention européenne des droits de l’homme avant sa ratification :
le modèle hongrois / Introduction à un document de référence  RUDH 1995, 195
► Le Protocole n° 11 à la Convention européenne des droits de l’homme / Entrée en vigueur et
première année d’application  RUDH 1999, 377
► La commission de l’Assemblée parlementaire sur l’élection des juges à la Cour européenne des
droits de l’homme, Conseil de l’Europe–   RUDH 2014-2015, 380
► Le Conseil de l’Europe et l’État de droit : à propos de la liste des critères de l’État de droit élaborée par la Commission de Venise  RUDH 2017, 14


Drzemczewski,
Andrew et Meyer-Ladewig, Jens
► Principales caractéristiques du nouveau mécanisme de contrôle établi par la CEDH suite au Protocole n° 11, signé le 11 mai 1994 / Une Cour unique des droits de l’homme remplacera les actuelles Commission et Cour à Strasbourg  RUDH 1994, 81


Dugrip,
Olivier
► L’applicabilité de l’article 6 de la CEDH aux juridictions administratives / Colloque de Montpellier, 14-15 décembre 1990 / Le juge administratif français et la CEDH  RUDH 1991, 336