Index des auteurs

RUDH vol. 1 (1989) ss.


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Cador, Vincent
► Le renouvellement des contrats à durée déterminée dans la jurisprudence du Tribunal de la fonction
publique    RUDH 2011-2013, 84

 

Caflisch, Lucius
► « Des juges se souviennent … » Prolégomènes / Impressions et enseignements tirés des années passées à la Cour de Strasbourg    RUDH 2014-2015, 1

► La Cour peut faire toute la différence …  RUDH 2014-2015, 3

 

Callewaert, Johan
► 63 affaires pendantes devant la CEDH au 1er janvier 1991  RUDH 1991, 37

 

Callewaert, Johan / Dejeant-Pons, Maguelonne / Sansonetis, Nicolas
► La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme relative à l’art. 50 de la CEDH
(Rapport 1ère partie)    RUDH 1990, 71
(Rapport 2° partie)    RUDH 1990, 119
(Rapport 3° partie)    RUDH 1990, 211
(Rapport 4° partie)    RUDH 1990, 326

 

Cançado Trindade, Antônio Augusto
► Le développement du droit international des droits de l’homme à travers l’activité et la jurisprudence
des Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme  RUDH 2004, 177

 

Canivet, Guy
► Cours suprêmes nationales et Convention européenne des droits de l’homme : nouveau rôle ou
bouleversement de l’ordre juridique interne ?  RUDH 2007-2010, 7

 

Cardoso da Costa, J.M.,
► cf. ci-dessous sous « C » Conférence des Cours constitutionnelles européennes : 1990

 

Carrillo-Salcedo, Juan Antonio
► Les droits reconnus dans la Convention européenne des droits de l’homme / La mise en œuvre interne
de la CEDH en Europe de l’Est et de l’Ouest / Séminaire de Leyde, 24-26 octobre 1991  RUDH 1992, 400
► Quels juges pour la nouvelle Cour européenne des droits de l’homme ?  RUDH 1997, 1

 

Cassese, Antonio
► Les droits de l’homme sont-ils véritablement universels ?  RUDH 1989, 13

 

Chatzivassiliou, Despina
► Klebes, Heinrich et Chatzivassiliou, Despina, Problèmes d’ordre constitutionnel dans le processus d’adhésion d’États de l’Europe centrale et orientale au Conseil de l’Europe  RUDH 1996, 269

Chauvin, Nicolas
► L’interprétation de l’article 3 CEDH : réelle avancée ou restriction déguisée ? / Commentaire
sur l’arrêt de la CourEDH dans l’affaire H.L.R. c. France  RUDH 1997, 347

 

Christophe, Eugénie
► L’accès au juge devant le Tribunal de la fonction publique à travers la question des dépens  RUDH 2011-2013, 89

 

Cohen-Jonathan, Gérard
► La Cour européenne des droits de l’homme et les écoutes téléphoniques / Les arrêts Kruslin et
Huvig du 24 avril 1990  RUDH 1990, 185

► La libre circulation internationale des informations par satellite / Note concernant l’arrêt
Autronic de la CourEDH  RUDH 1990, 313

► De l’effet juridique des « mesures provisoires » dans certaines circonstances et de l’efficacité du droit
de recours individuel : à propos de l’arrêt de la Cour de Strasbourg Cruz Varas du 20 mars 1991  RUDH 1991,   205

► Discrimination raciale et liberté d’expression / À propos de l’arrêt de la CourEDH du 23
septembre 1994, Jersild contre Danemark  RUDH 1995, 1

► Les tribunaux administratifs et les traités relatifs aux droits de l’homme : quelques observations à
propos du jugement du TA de Strasbourg du 8 décembre 1994 / A. Simon contre Directeur
régional des impôts d’Alsace  RUDH 1995, 120

► La décision du Comité des droits de l’homme des Nations Unies du 2 novembre 1999 dans l’affaire
Kennedy contre Trinité-et-Tobago / Des réserves au premier protocole facultatif  RUDH 2000, 209

Cohen-Jonathan, Gérard et Flauss, Jean-François
► De l’office de la Cour européenne des droits de l’homme dans la protection des droits fondamentaux
dans l’Union européenne : L’arrêt Matthews contre Royaume-Uni du 18 février 1999  RUDH 1999, 253

 

Conférence des Cours constitutionnelles européennes
7-10.05.1990  La hiérarchie des normes constitutionnelles et sa fonction dans la protection des droits
fondamentaux / 8e Conférence des Cours constitutionnelles européennes (Ankara)
–  Velu, Jacques / Droit belge / La hiérarchie des normes constitutionnelles et sa
–  fonction dans la protection des droits fondamentaux  RUDH 1990, 225
  Rapport présenté par la Cour d’arbitrage de Belgique–   RUDH 1990, 241
–  Badinter, Robert / Genevois, Bruno, France / Normes de valeur constitutionnelle et
–  degré de protection des droits fondamentaux  RUDH 1990, 258
–  Cardoso da Costa, J.M., Portugal / La hiérarchie des normes constitutionnelles et sa
–  fonction dans la protection des droits fondamentaux  RUDH 1990, 269
–  Herzog, Roman, République fédérale d’Allemagne / La hiérarchie des normes
–  constitutionnelles et sa fonction dans la protection des droits fondamentaux  RUDH 1990, 276
–  Haefliger, Arthur, Suisse / La hiérarchie des normes constitutionnelles et sa fonction
–  dans la protection des droits fondamentaux  RUDH 1990, 280
–  Gölcüklü, Feyyaz, Cour européenne des droits de l’homme / La hiérarchie des normes
–  constitutionnelles et sa fonction dans la protection des droits fondamentaux  RUDH 1990, 289
–  Communiqué final du 9 mai 1990  RUDH 1990, 303
–  Liste des participants  RUDH 1990, 303

 

09.-12.05.1993–  Protection constitutionnelle et protection internationale des droits de l’homme :
concurrence ou complémentarité ? / 9e Conférence des Cours constitutionnelles
européennes (Paris 9-12 mai 1993)
–  Melchior, Michel et De Greve Louis / Rapport de la Cour d’arbitrage de Belgique  RUDH 1995, 217
  Rouiller, Claude / Rapport suisse  RUDH 1995, 248
  Rapport du Conseil constitutionnel, Paris  RUDH 1995, 256
  Robert, Jacques / Rapport général  RUDH 1995, 269
–  Communiqué final  RUDH 1995, 294

 

14.-16.05.2002–  Les relations entre les Cours constitutionnelles et les autres juridictions nationales,
–  y compris l’interférence en cette matière, de l’action des juridictions européennes /
–  12e Conférence des Cours constitutionnelles européennes (Bruxelles 14-16 mai 2002)
–  Partie I : André Alen en collaboration avec Bernadette Renauld et Frank Meersschaut
–  Parties II et III : Michel Melchior en collaboration avec Claude Courtoy  RUDH 2002, 333

 

15.-19.05.2005–   Les critères de la limitation des droits de l’homme dans la pratique de la justice constitutionnelle /
–  13e Conférence des Cours constitutionnelles européennes (Nicosie, Chypre, 15-19 mai 2005)
–  Steinmann, Gerold, Lausanne -- Rapport du Tribunal fédéral suisse–   RUDH 2005, 169
–  Theunis, Jan, Limitation des droits fondamentaux en Belgique / La jurisprudence
–  de la Cour d’arbitrage  RUDH 2005, 180
  Rapport de la France établi par le Conseil constitutionnel  RUDH 2005, 186
–  Ardent, Philippe, Rapport du Tribunal constitutionnel de l’Andorre
–   (Rapport préparé par le secrétariat sous la responsabilité du président en exercice,
–   M. Philippe Ardent)  RUDH 2005, 195

 

Constantinesco, Vlad
► L’émergence d’un droit constitutionnel européen / Rapport de synthèse / Vers un droit constitutionnel
européen / Quel droit constitutionnel européen ? / Colloque des 18 et 19 juin 1993, Strasbourg  RUDH 1995, 445

 

Costa, Jean-Paul
► L’affaire Siliadin contre France / « Des juges se souviennent … »  RUDH 2014-2015, 7
► « Des juges se souviennent … » Épilogue / Impressions et enseignements tirés des années
passées à la Cour de Strasbourg  RUDH 2014-2015, 12

 

Coutu, Michel et Giroux, Marie-Hélène
► La Charte canadienne des droits et libertés dans la foulée de l’Après-11 septembre : l’expulsion
des réfugiés et les normes du droit international / Droits de l’homme et du citoyen, Grundrechte et
Civil Rights / Colloque international, 14 et 15 juin 2002, Centre de recherches franco-allemand
Marc Bloch de Berlin  RUDH 2004, 49

 

Currall, Julian
► Plaider devant le Tribunal de la fonction publique : spécificités procédurales  RUDH 2011-2013, 27